DDH89

Déclaration française des droits de l'homme et du citoyen

(Août 1789)



Mythe du message à valeur universelle


L'homme ou le citoyen ?

         Déjà trois siècles avant notre ère, Aristote connaissait le conflit potentiel entre l'homme et le citoyen. Pour le philosophe grec, l'homme vertueux ne pouvait être un bon citoyen que dans un bon Etat.     
         Les rédacteurs de la Déclaration des Droits de 1789 ont eux aussi marqué une différence fondamentale entre l'homme et le citoyen. Ils n'ont pas confondu les deux.

         Certaines propositions préparatoires s'intitulent " Déclaration des droits de l'homme en société ", partant de l'idée que l'homme à l'état de nature n'a aucun droit. D'autres ont soutenu l'idée de droits naturels ; en revanche le contrat social crée surtout des devoirs. Ainsi, la proposition de Sinety se présente en deux colonnes, les droits de l'homme et les devoirs du citoyen.

          La distinction entre l'homme et le citoyen ressemble à la différence entre l'inné et l'acquis. Il existe bien une différence, et il fut un temps où une frontière nette existait entre les deux concepts. Depuis, de nombreuses interférences ont été mises en lumière au point que, pour une espèce animale, les biologistes ont de grandes difficultés à définir les caractères qui sont purement innés ou acquis. L'observation des enfants sauvages, élevés hors de la société des hommes, révèle qu'ils sont muets et que leurs instincts sexuels sont vagues, contrairement à ce que l'on s'attendrait de l'inné, du naturel. Quand les hommes de 1789 ont rédigé la Déclaration des droits, ils étaient influencés par les théories du droit naturel, et par l'idée que l'on pouvait définir l'homme dans l'état de nature d'une part, l'homme socialisé d'autre part.

          Certains contributeurs comme Marat (Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen, suivi d'un plan de Constitution juste, sage et libre, Paris, Buisson, 1789) reprendront les idées de Hobbes. Ils partiront de l'idée qu'un homme à l'état de nature est un loup, et que les droits de l'homme sont les droits du prédateur.

          " Pour conserver ses jours, l'homme est en droit d'attenter à la propriété, à la liberté, à la vie même de ses semblables. Pour se soustraire à l'oppression, il est en droit d'opprimer, d'enchaîner, de massacrer. Pour assurer son bonheur, il est en droit de tout entreprendre ; et quelque outrage qu'il fasse aux autres, en rapportant tout à lui, il ne fait que céder à un penchant irrésistible, implanté dans son âme par l'auteur de son être.
          Là se bornent les droits naturels de l'homme, droits incontestables, mais égaux pour tous les individus, quelque différence que la nature ait établie entre eux dans la mesure de leurs facultés. "

          La société devient alors le gendarme des relations humaines. Les droits du citoyen sont ceux qui protègent l'homme contre son semblable :

          " Les hommes ayant reçu les mêmes droits de la nature, doivent conserver des droits égaux dans l'état social. Les droits civils comprennent la sûreté personnelle, qui emporte un sentiment de sécurité contre toute oppression, la liberté individuelle qui renferme le juste exercice de toutes les facultés physiques et morales, la propriété des biens qui comprend la paisible jouissance de ce que l'on possède. "

          Une telle conception suppose une autorité sociale forte, et une obéissance des citoyens. Marat est d'ailleurs un partisan déclaré de la dictature : voir l'article Marat.

          " Tout citoyen doit respect au souverain, obéissance aux lois, révérence au prince et aux magistrats, tribut à l'État, secours aux nécessiteux, aide aux opprimés, bienveillance à ses compatriotes et dévouement à la patrie ".


          D'autres contributeurs aborderont la question des droits de l'homme de façon très différente. Le passage entre l'homme et le citoyen se fait en douceur. Ainsi La Fayette (Motion de M. de Lafayette sur les droits de l'homme, et de l'homme vivant en société  ; 11 juillet 1789) définit les droits naturels de l'homme comme la base des droits du citoyen.

          " Tout homme naît avec des droits inaliénables et imprescriptibles ; telles sont la liberté de toutes ses opinions, le soin de son honneur et de sa vie ; le droit de propriété, la disposition entière de sa personne, de son industrie, de toutes ses facultés ; la communication de ses pensées par tous les moyens possibles, la recherche du bien-être et la résistance à l'oppression ".

          Le gouvernement libéral de Lafayette, contrairement à l'État policier de Marat, vise seulement à fixer les bornes des droits des uns, afin d'en permettre l'exercice à tous.

        " L'exercice des droits naturels n'a de bornes que celles qui en assurent la jouissance aux autres membres de la société ".

          La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 porte la marque des deux approches. Il y eut bien sûr d'autres contributions, mais celles de Marat et de Lafayette sont caractéristiques des deux pôles opposés, le libéral et le partisan de la contrainte.
           Les droits de l'homme sont définis dans l'article 2 :

Article 2 : Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression.

Quels sont les droits naturels de l'homme ?

          Dans la déclaration française, l'accord s'est donc fait sur quatre droits fondamentaux : la liberté, propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression.
           Un élément vient tout de suite frapper le regard : c'est le droit de propriété. Que cette propriété soit matérielle (moyens de production par exemple) ou immatérielle (privilèges, " droits acquis "), il s'agit là d'un droit civil et non d'un droit naturel.

Les droits fondamentaux à la merci de l'autorité légale

          L'article 2 proclame des droits " naturels et imprescriptibles ", ce qui signifie qu'ils précèdent toute autorité civile, que cette autorité soit liée à la force ou contenue dans un contrat.
            Ils sont imprescriptibles, ce qui signifie qu'aucune autorité civile n'a prise sur eux.

           C'est là que s'étale toute l'incohérence de cette proclamation. Car les articles suivants s'efforcent, les uns après les autres, de faire de ces droits " fondamentaux " des principes abstraits et inconsistants face à l'autorité civile, à la loi.
Au fil des articles, l'homme s'efface devant le citoyen, et la raison devant la raison d'Etat.


          L'article 4 permet la limitation des droits de chaque homme par la loi, sans aucun seuil de liberté minimale. En revanche, la loi elle-même ne connaît pas de limitation.

Article 4 :  L'exercice des droits de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi. 

          Dans l'article 6, la loi acquiert une légitimité de nature à égaler et même à surclasser les droits fondamentaux : " La loi est l'expression de la volonté générale ". Cette affirmation péremptoire est une fiction, dans la mesure où la "volonté générale" est une figure de style utilisée à la fois par les régimes démocratiques et par les régimes totalitaires. Elle réduit à néant l'idée même de droits de l'homme.
           Ceci devient manifeste dès l'article 7 :

Article 7 : Tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant ; il se rend coupable par la résistance.

           L'ordre public, qui devrait être un équilibre naturel, est envahi, investi par la loi. La liberté d'expression, pourtant considéré comme un droit naturel et imprescriptible, est encadré par la raison d'Etat. Ainsi l'article 10 :

Article 10 : Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.

          L'article 11 est du même calibre :

Article 11 :  La libre circulation des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.

          Ce qu'il y a de particulièrement troublant dans cette déclaration française, c'est que tous les droits dits " naturels et imprescriptibles " sont limités par l'autorité légale. Ils ne sont plus alors, au mieux, qu'un privilège fragile accordé par la bienveillance du législateur. Dans le cas contraire, la citoyenneté peut en toute bonne conscience dévorer l'humanité. Cinq ans après la Déclaration de 1789, les 40 000 morts de la Terreur en sont la preuve irréfutable.

          Si l'on s'en tient à logique de la Déclaration, le droit de résistance ne pourrait s'appliquer que lorsque l'oppresseur ne domine pas le pouvoir législatif. L'idée que " la loi est l'expression de la volonté générale " est naïve, étonnamment naïve, et disons-le, suspecte. Le XXème siècle donne assez d'exemples de dictateurs parvenus au pouvoir par les élections. Les stratégies de domination passent quasiment toujours par la maîtrise ou pour le moins l'influence sur le pouvoir législatif.

Une déclaration des droits de l'homme n'est utile que si elle permet de se défendre contre les grandes oppressions, et en particulier celles des États totalitaires.
Dans ce cadre, la Déclaration française de 1789 n'est d'aucune utilité.

Il y a mieux que la Déclaration française de 1789...

    Il existe heureusement, de par le monde, des déclarations des droits plus convaincantes. Cicéron, dans la Conspiration de Catilina, ou Salluste dans la Guerre de Jugurtha, présentent des textes mieux inspirés sur la liberté et la résistance à l'oppression.


             En Europe, La première déclaration politique moderne des droits de l'homme et du citoyen est peut-être la Déclaration d'Arbroath.                
               L'année 1314 est celle de l'indépendance de l'Ecosse. Les chefs de clans, les clercs et les compagnons qui se sont battus aux côtés de Robert Bruce à la bataille de Bannockburn et l'ont couronné roi, se réunissent six ans plus tard pour signer une déclaration solennelle. Ils y affirment leur fidélité à la nation. Ils y affirment aussi les droits des Ecossais, y compris le droit de résistance par rapport au pouvoir légal :
arbroath

            " Si le roi abandonne l'œuvre commencée, et qu'il cherche à faire de nous des sujets du roi d'Angleterre ou des Anglais, alors nous n'hésiterons pas à le chasser comme un ennemi et un saboteur de son droit et du nôtre, et nous prendrons pour roi un autre homme qui serait capable de nous défendre.
                Aussi longtemps qu'une centaine d'entre nous sera en vie, nous ne serons jamais, sous aucune condition, soumis aux Anglais. Nous ne combattons ni pour la gloire, ni pour les richesses, ni pour les honneurs, mais seulement pour la liberté, qu'aucun homme de bien ne cède qu'avec sa vie. "

          La déclaration écossaise a inspiré la Déclaration anglaise des Droits (1689) ainsi que la Proclamation d'Indépendance américaine de 1776.

         Celle-ci stipule clairement le recours à l'insurrection et à la séparation, dans le cas où le gouvernement violerait les principes fondamentaux de droit à la vie, à la liberté, et à la recherche du bonheur.

          La déclaration d'indépendance américaine, contrairement au texte français, définit précisément les cas où la loi devient injuste, et où la résistance devient un droit authentique de l'homme.
Jefferson
Thomas Jefferson
          " Nous tenons pour évidentes pour elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur.
          Les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés. Toutes les fois qu'une forme de gouvernement devient destructive de ce but, le peuple a le droit de la changer ou de l'abolir et d'établir un nouveau gouvernement, en le fondant sur les principes et en l'organisant en la forme qui lui paraîtront les plus propres à lui donner la sûreté et le bonheur. "

          Il ne s'agit pas cependant, pour les Américains, d'appeler à la révolution permanente.

          " La prudence enseigne, à la vérité, que les gouvernements établis depuis longtemps ne doivent pas être changés pour des causes légères et passagères, et l'expérience de tous les temps a montré, en effet, que les hommes sont plus disposés à tolérer des maux supportables qu'à se faire justice à eux-mêmes en abolissant les formes auxquelles ils sont accoutumés. Mais lorsqu'une longue suite d'abus et d'usurpations, tendant invariablement au même but, marque le dessein de les soumettre au despotisme absolu, il est de leur droit, il est de leur devoir de rejeter un tel gouvernement et de pourvoir, par de nouvelles sauvegardes, à leur sécurité future. "
Drapeau de la Confédération

Drapeau de la Confédération
En dehors du périmètre de la pensée occidentale, il existe aussi des déclarations des droits qui ont, par rapport au pouvoir et à la loi, une position plus réaliste et plus élaborée que la Déclaration française.

          Citons un seul exemple. La Confédération Iroquoise fut l'entité politique la plus puissante en Amérique du Nord pendant deux siècles avant Christophe Colomb, et pendant deux siècles après. Ses membres la nommaient Haudenosaunee. Elle regroupait les nations indiennes Seneca, Cayuga, Onondaga, Oneida, Mohawk et, après 1720, Tuscarora. La Confédération était régie par une Constitution, Gayanashagowa, "la Grande Loi de Paix ", qui organisait le pouvoir politique et le système de représentation.
        La Grande Loi comprend 117 articles qui définissent les fonctions des 50 porte-paroles, appelés royaneh, les sachems, qui siègent au Conseil des Nations. La constitution n'établit pas un régime unitaire : à chaque nation de la Confédération sont dévolues des fonctions spécifiques.
        Le système de prise de décision est fondé sur le principe de subsidiarité.

Article 93 : Quand un sujet important ou urgent est présenté au Conseil de la Confédération, et que ce cas concerne l'Union dans son ensemble, la menaçant de ruine absolue, alors les chefs de la Confédération ont le devoir de soumettre le problème à la décision du peuple. Cette décision sera prépondérante dans les débats du Conseil de la Confédération, qui aboutira à la confirmation de la décision populaire.

Article 94 : Les hommes de tous les clans des Cinq Nations tiendront toujours allumés les feux de Conseil, prêts pour la tenue de celui-ci. Quand la tenue d'un Conseil semble nécessaire pour discuter du bien des clans, alors les hommes peuvent s'assembler autour des feux. Ce Conseil aura les mêmes droits que le Conseil des femmes.

Article 95 : 
Les femmes de tous les clans des Cinq Nations tiendront toujours allumés leurs feux de Conseil, prêts pour la tenue de celui-ci. S'il leur semble nécessaire, dans l'intérêt du peuple, que leurs décisions et recommandations soient soumises au Conseil national, elles délèguent le chef de guerre pour celà.

Article 96 : Tous les Conseils de clan de chaque nation, ou des Cinq Nations,  peuvent se réunir en un Conseil général, ou envoyer des délégués pour discuter des intérêts du peuple. Le peuple a le droit de désigner des représentants et de leur déléguer leur pouvoir. Les conclusions des conseils de clans seront rapportés au Conseil national ou au Conseil confédéral par les chefs de guerre.

Article 97 : Avant que les peuples réels n'unissent leurs nations, chaque nation avait son Conseil national. Ces conseils étaient assemblés avant la Grande Paix. Les cinq conseils nationaux continuent à fonctionner comme avant  et  leurs feux ne s'éteignent  pas. Les chefs de chaque nation règleront désormais leurs affaires natioanles autour des feux de ces conseils nationaux selon les lois et les règles du Conseil Confédéral et de la Constitution de la Grande Paix.

            En 1787, Jefferson, le rédacteur de la déclaration d'indépendance américaine, déclarait : " Je suis convaincu que les sociétés indiennes qui vivent sans gouvernement jouissent globalement d'un degré de bonheur bien supérieur à ceux qui vivent sous les régimes européens."

              La déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 surclasse à son tour la déclaration française. Contrairement à la Déclaration de 1789, elle définit quelles sont les lois auxquelles il est légitime qu'un individu se plie :

Article 29 :
2. Dans l'exercice de ses droits et dans la jouissance de ses libertés, chacun n'est soumis qu'aux limitations établies par la loi exclusivement en vue d'assurer la reconnaissance et le respect des droits et libertés d'autrui et afin de satisfaire aux justes exigences de la morale, de l'ordre public et du bien-être général dans une société démocratique.


Légalité et légitimité

          La principale différence entre la déclaration française et la déclaration américaine (entre autres) est dans le rapport entre la légalité d'une part, et la légitimité d'autre part.
            Dans la déclaration française, la loi est considérée comme l'expression de la volonté générale, et par conséquent la légalité et la légitimité se confondent. Par le jeu du vote et la fiction d'une nation française unitaire, la majorité sortie des urnes exprime la volonté générale, et en conséquence dicte la loi commune.
           Selon Jean-Jacques Rousseau, dans son ouvrage Du contrat social, l'individu ne peut légitimement s'opposer à la majorité, et doit aliéner ses convictions à la volonté générale. Le pacte social lui impose la soumission absolue.

Rousseau           " L'aliénation se faisant sans réserve, l'union est aussi parfaite qu'elle peut l'être, et nul associé n'a plus rien à réclamer (...).

          Si donc on écarte du pacte social ce qui n'est pas de son essence, on trouvera qu'il se réduit aux termes suivants  : Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale ; et nous recevons en corps chaque membre comme partie indivisible du tout ".

           Des penseurs anglais comme Locke ont là-dessus une position très différente. Dans son Treaties of Government, il considère que le contrat social ne constitue en aucune façon le fondement unique des relations juridiques existant entre les hommes. Tous les liens contractuels sont au contraire précédés de liens originaires qui ne peuvent ni être créés, ni être suspendus par un contrat. L'homme possède des droits naturels qui existaient avant la constitution des normes et des liens sociaux ou civils.

             L'Américain Henry David Thoreau ( Du devoir de désobéissance civile. 1849 ) affirme sa conviction que l'homme passe avant le citoyen. Contrairement à Rousseau, il fait de la désobéissance civile une éventualité légitime.

          " La raison pratique pour laquelle le pouvoir de la majorité, une fois établi, se maintient pendant une longue période, n'est pas que la majorité soit dans le vrai, ou que la minorité juge cela normal, mais par la raison du plus fort.
          En réalité, un gouvernement dans lequel la majorité décide dans tous les cas ne peut pas être juste, même avec la meilleure volonté. Peut-il exister un gouvernement dans lequel les majorités décident du bon ou du mauvais en conscience ?  un gouvernement dans lequel les majorités s'occupent d'autre chose que de ce qui leur paraît opportun ?
        Le citoyen doit-il, même un instant, ou à un faible degré, abandonner sa conscience au législateur ? Si c'est le cas, pourquoi chaque humain aurait-il une conscience propre ? Je pense que nous devons d'abord être des hommes, et ensuite des administrés. " 
Thoreau
Henry David Thoreau

           Hannah Arendt (dans : Du mensonge à la violence, Ed Calmann-Levy 1972)  analyse les rapports entre la morale humaine et le devoir citoyen, à propos du nazisme pour les Allemands, et de la guerre du Viet-nam pour les Américains.
              Elle a quelque mots qui éclairent la fiction citoyenne française :


Arendt           " Si les membres individuels d'une communauté constituée choisissent d'abandonner tout vestige d'autonomie, s'ils entendent se fondre dans une totale unité telle l'union sacrée de la nation française, parler d'un rapport moral entre la loi et le citoyen ne sera plus que purement théorique ".


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